el2de - expertise logiciels libres d'entreprise
Présentation de la marque el2de - expertise logiciels libres d'entreprise
Déposée par voie électronique le 28 janvier 2013 par monsieur David DRAPEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « el2de - expertise logiciels libres d'entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque el2de - expertise logiciels libres d'entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque el2de - expertise logiciels libres d'entreprise est expirée depuis le 28 janvier 2023.
David DRAPEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21