Marque enregistrée - Marque en non vigueur

el2de - expertise logiciels libres d'entreprise
M. David DRAPEAU, Agissant pour le compte de la société "el2de" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3978066
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2023
el2de - expertise logiciels libres d\'entreprise de David DRAPEAU

Présentation de la marque el2de - expertise logiciels libres d'entreprise

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2013 par monsieur David DRAPEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « el2de - expertise logiciels libres d'entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur David DRAPEAU domicilié(e) 32 rue du 19 mars - 17220 - Salles-sur-Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David DRAPEAU domicilié(e) 32 rue du 19 mars - 17220 - Salles-sur-Mer - France.

La marque el2de - expertise logiciels libres d'entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque el2de - expertise logiciels libres d'entreprise est expirée depuis le 28 janvier 2023.

David DRAPEAU a également déposé les autres marques suivantes : Fringues Online


M. David DRAPEAU, Agissant pour le compte de la société "el2de" en cours de formation - 32 rue du 19 mars - 17220 - Salles-sur-Mer - France


M. David DRAPEAU - 32 rue du 19 mars - 17220 - Salles-sur-Mer - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique.